Accusé en 2008 d'avoir circulé en Suisse avec de fausses plaques d'immatriculation, le récent président du jury de l'élection Miss France, Alain Delon, avait été condamné dans un premier jugement à 10 000 francs suisses (6 500 euros) d'amende, en avril 2010. Dans un jugement datant du mois de septembre, le tribunal de police écarte une partie des infractions à la Loi sur la circulation routière (LCR) concernant la Porsche de la star.
Mais l'affaire porte également sur une BMW et en ce qui concerne ce véhicule, ce n'est pas terminé. L'avocat de la star française, Me Dominique Warluzel, plaidait, ce mardi matin, pour obtenir l'acquittement complet de son client.
Petit rappel des faits : en Suisse, les plaques d'immatriculation ne sont pas attribuées au véhicule, mais au conducteur. Il est possible d'obtenir légalement des plaques interchangeables pour deux véhicules différents au maximum.
Alain Delon aurait fait fabriquer de fausses plaques (en dupliquant sa plaque obtenue légalement) pour éviter d'avoir à les ôter et les remettre lors de chaque utilisation de ses différents véhicules de luxe, au nombre de huit : Porsche, BMW, Mercedes, Lincoln...
Concernant le second volet de l'affaire, la BMW donc, l'avocat demande l'acquittement complet d'Alain Delon. Sur ce point, les juges du Tribunal de Police condamnent pour l'instant la star à une amende de 1 500 francs suisses (1 167 euros), au lieu des 10 000 du premier jugement, et à 30 jours-amende avec sursis, à 600 francs suisses/jour (467 euros). Selon Me Warluzel, le Tribunal ne parvient pas à prouver que son client savait que l'un de ces huit véhicules (dont la BMW, donc) portait de vraies fausses plaques. Mais le Tribunal le condamne car "il est peu probable que M. Alain Delon n'ait jamais, pendant la période du 31 janvier 2002 au 25 juillet 2006, soit pendant près de quatre années et demi, utilisé ce véhicule sur le territoire suisse, quand bien même il possédait un certain nombre de voitures."
L'avocat a donc plaidé en insistant sur cette approximation du tribunal, déclarant, comme le rapporte La Tribune de Genève : "On ne condamne personne sur la notion du 'peu probable'. Le délit de connaissance ne fait pas partie de notre arsenal juridique. Le fardeau de la preuve incombe à l'accusation. M. Alain Delon ne connaissait pas chaque battement minéralogique des véhicules qui lui appartenaient."
La décision sera prochainement rendue.
Par ailleurs, Alain Delon avait porté plainte au pénal pour violation du secret de fonction. En effet, un journaliste de la Tribune de Genève avait obtenu l'ordonnance le condamnant avant la tenue du procès devant le Tribunal de police. L'acteur ne se retournait pas contre le journaliste, bien évidemment, mais souhaite "faire tomber les masques" au sein du tribunal. Plusieurs greffiers du Palais de justice ont défilé à la barre des témoins. L'enquête est aujourd'hui terminée.
On ne devrait donc pas tarder à réentendre parler des plaques suisses d'Alain Delon !